HAUT DE PAGE
Gérard ONESTA
Député Vert européen,
Vice Président du Parlement européen

Les textes adoptés AU PARLEMENT EUROPEEN EN SESSION PLENIERE

......2006.. JANVIER ............ SEPTEMBRE
................. FEVRIER ............ OCTOBRE
................. MARS ................. NOVEMBRE
................. AVRIL ................. DECEMBRE
................. MAI.
................. JUIN
................. JUILLET

......2005

Décembre 2006.

Session plénière du 11 au 14 décembre – STRASBOURG

Nomination du commissaire bulgare
Pour en savoir plus
Pour lire le texte en intégralité

Nomination du commissaire roumain
Pour en savoir plus
Pour lire le texte en intégralité

Instrument de financement de la coopération au développement ***II
Pour en savoir plus
Pour lire le texte en intégralité

Directive du Parlement européen et du Conseil relative au permis de conduire
Pour lire le texte en intégralité

Institut européen pour l'égalité entre les hommes et les femmes ***II
Pour lire le texte en intégralité

Prévention, préparation et gestion des conséquences en matière de terrorisme (2007-2013) *
Pour lire le texte en intégralité

Novembre 2006.

Session plénière du 13 au 17 novembre – STRASBOURG

Système de préférences généralisées de l'Union européenne
Pour lire le texte en intégralité

Adhésion de la Bulgarie
Pour lire le texte en intégralité

Adhésion de la Roumanie
Pour lire le texte en intégralité

Octobre 2006.

Session plénière du 23 au 26 octobre – STRASBOURG

Adhésion de la Bulgarie et de la Roumanie: recrutement de fonctionnaires des Communautés européennes *
Pour lire le texte en intégralité

Partenariat stratégique entre l'Union européenne et l'Afrique du Sud
Pour en savoir plus
Pour lire le texte en intégralité

Accord euro-méditerranéen d'association UE/Syrie
Pour lire le texte en intégralité

Ouzbékistan
Pour lire le texte en intégralité

Septembre 2006

Session plénière du 25 au 28 septembre – STRASBOURG

Résolution du Parlement européen sur les progrès accomplis par la Turquie sur la voie de l'adhésion
Pour en savoir plus
Pour lire le texte en intégralité

Politique commune d'immigration
Pour en savoir plus
Pour lire le texte en intégralité

Session plénière du 5, 6 et 7 septembre – STRASBOURG

Accord de stabilisation et d'association avec l'Albanie
Pour lire le texte

Relations UE-Chine
Pour lire le texte

Juillet 2006
Session plénière du 3 au 6 juillet 2006 - STRASBOURG

Fonds européen de développement régional
Pour lire le texte

Groupement européen de coopération territoriale (GECT)
Pour lire le texte

FEDER, FSE, Fonds de cohésion (dispositions générales)
Pour lire le texte

Institution du Fonds de cohésion
Pour lire le texte

Renforcement de la coopération policière transfrontière lors d'événements internationaux dans l'Union européenne
Pour lire le texte

Prescriptions techniques des bateaux de la navigation intérieure
Pour lire le texte

Partenariat UE-Caraïbes pour la croissance, la stabilité et le développement
Pour lire le texte

Instrument européen de voisinage et de partenariat
Pour lire le texte

Instrument d'aide de préadhésion (IAP)
Pour lire le texte

Procédure d'information mutuelle dans les domaines de l'asile et de l'immigration
Pour lire le texte

Développement et migration
Pour lire le texte
Pour lire le communiqué de presse des Verts/ALE sur la politique de l’Union européenne en matière de développement et de migrations

Juin 2006
Session plénière du 12 au 15 juin 2006 - STRASBOURG

Adaptation de l'acte d'adhésion de la Bulgarie et de la Roumanie en ce qui concerne le développement rural
Pour lire le texte

Adaptation de l'acte d'adhésion de la Bulgarie et de la Roumanie en ce qui concerne l'annexe VIII
Pour lire le texte

Résolution du Parlement européen sur l'adhésion de la Bulgarie et de la Roumanie
Pour lire le texte

Adoption par la Slovénie de la monnaie unique au 1 er  janvier 2007
Pour lire le texte

Mai 2006
Session plénière du 15 au 18 mai 2006 - STRASBOURG

Instrument de financement du développement et de la coopération économique
Pour lire le texte

Fonds de solidarité de l'Union européenne
Pour lire le texte

Catastrophes naturelles - aspects du développement régional
Pour lire le texte

Avril 2006
Session plénière du 3 au 6 avril 2006 - STRASBOURG

Programme européen d'aide alimentaire aux plus démunis
Pour lire le texte

Agence européenne pour la reconstruction
Pour lire le texte

Mars 2006
Session plénière du 13 au 16 mars 2006 - STRASBOURG

Mardi 14 mars – STRASBOURG

Délocalisations dans le contexte du développement régional
Pour lire le texte

Jeudi 16 mars – STRASBOURG

Document de stratégie pour l'élargissement 2005
Pour lire le texte

Février 2006
Session plénière du 13 au 16 février 2006 - STRASBOURG

Jeudi 16 février – STRASBOURG

Nouveau mécanisme de financement pour le développement dans le cadre des objectifs du Millénaire
Pour lire le texte

Janvier 2006
Session plénière du 16 au 19 janvier 2006 - STRASBOURG

Afghanistan
 Pour lire le texte

Pérou
Pour lire le texte

Égypte
Pour lire le texte

Cambodge
Pour lire le texte

Décembre 2005

Accord de l’Union européenne avec la République d'Afrique du Sud sur le commerce, le développement et la coopération suite à l'élargissement
Pour lire le texte

Novembre 2005

Dimension nordique de l’Union européenne
Pour lire le texte

Stratégie de développement pour l'Afrique
Pour lire le texte

Octobre 2005

Le processus de Barcelone revisité
Pour lire le texte

La dimension urbaine dans le contexte de l'élargissement
Pour lire le texte