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Gérard ONESTA
Député Vert européen,
Vice Président du Parlement européen

Les textes adoptés AU PARLEMENT EUROPEEN EN SESSION PLENIERE

......2006.. JANVIER ............ SEPTEMBRE
................. FEVRIER ............ OCTOBRE
................. MARS ................. NOVEMBRE
................. AVRIL ................. DECEMBRE
................. MAI.
................. JUIN
................. JUILLET

......2005

Décembre 2006.

Session plénière du 11 au 14 décembre – STRASBOURG

Protection des eaux souterraines contre la pollution et la détérioration ***III
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Dépenses dans le domaine vétérinaire *
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Résolution du Parlement européen sur une stratégie en faveur de la biomasse et des biocarburants
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Résolution du Parlement européen sur une stratégie européenne pour une énergie sûre, compétitive et durable
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Novembre 2006.

Session plénière du 13 au 17 novembre – STRASBOURG

Stratégie thématique sur le milieu marin
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Politique communautaire pour le milieu marin
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Dispositifs de mesure contenant du mercure
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Accès à l'information, participation du public au processus décisionnel et accès à la justice en matière d'environnement
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Mise sur le marché d'articles pyrotechniques
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Octobre 2006.

Session plénière du 23 au 26 octobre – STRASBOURG

Instrument financier pour l'environnement (LIFE+) ***II
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Stratégie de l'Union européenne en vue de la conférence sur les changements climatiques de Nairobi
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Protection pénale de l'environnement
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Exportation de déchets toxiques en Afrique
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Restrictions à la commercialisation et à l'utilisation des sulfonates de perfluorooctane
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Septembre 2006

Session plénière du 25 au 28 septembre – STRASBOURG

Interdiction des produits dérivés du phoque dans l'Union européenne
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Qualité de l'air ambiant et un air pur pour l'Europe
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Stratégie thématique sur la pollution atmosphérique
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Stratégie thématique pour l'environnement urbain
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Des règles plus strictes pour le bien-être des animaux
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Session plénière du 5, 6 et 7 septembre – STRASBOURG

Approbation de la Convention de Rotterdam
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Incendies de forêts et inondations
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Juillet 2006
Session plénière du 3 au 6 juillet 2006 - STRASBOURG

Application aux institutions et organes de la CE des dispositions de la convention d'Århus
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Piles, accumulateurs et leurs déchets
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Réduction de l'impact de l'aviation sur le changement climatique
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Pour lire le communiqué de presse des Verts/ALE sur le lien entre le Changement climatique et l’aviation

Transferts de déchets radioactifs et de combustible nucléaire usé
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Pour lire le communiqué de presse des Verts/ALE sur le transfert de déchets radioactifs

Juin 2006
Session plénière du 12 au 15 juin 2006 - STRASBOURG

Accord CE/Bosnie-et-Herzégovine concernant certains aspects des services aériens
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Adoption, au nom de la CE, des protocoles sur la protection des sols, sur l'énergie et sur le tourisme de la convention alpine
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Protection des eaux souterraines contre la pollution
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Évaluation et gestion des inondations
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Mai 2006
Session plénière du 15 au 18 mai 2006 - STRASBOURG

Amélioration des performances environnementales du système de transport de marchandises ("Marco Polo II")
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Catastrophes naturelles - aspects environnementaux
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Avril 2006
Session plénière du 3 au 6 avril 2006 - STRASBOURG

Émissions provenant des systèmes de climatisation des véhicules à moteur
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Gaz à effet de serre fluorés
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Attribution des quotas d'hydrochlorofluorocarbures dans le cas des nouveaux États membres
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Agence européenne pour l'environnement
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Mars 2006
Session plénière du 13 au 16 mars 2006 - STRASBOURG

Stratégie communautaire sur le mercure
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Pour lire le communiqué des Verts/ALE sur la Stratégie communautaire sur le mercure

Quatrième forum mondial de l'eau
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Préparatifs pour la réunion COP-MOP sur la diversité et la sécurité biologiques (Curitiba, Brésil)
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Pour lire le communiqué des Verts/ALE sur la 8ème Conférence sur la biodiversité

Février 2006
Session plénière du 13 au 16 février 2006 - STRASBOURG

Janvier 2006
Session plénière du 16 au 19 janvier 2006 - STRASBOURG

Exploitation de la bile d'ours en Chine
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Changement climatique
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Gestion des déchets des industries extractives
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Eaux de baignade
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Application aux institutions et organes de la CE des dispositions de la convention d'Aarhus
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Aspects environnementaux du développement durable
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Décembre 2005

Novembre 2005

Développement d'un plan d'action communautaire concernant la restauration des anguilles européennes
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Vaincre le changement climatique planétaire
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Pour lire le communiqué de presse des Verts/ALE à l’occasion de la Journée Mondiale sur le Climat

Octobre 2005

Gaz à effet de serre fluorés
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Pour lire le communiqué de presse des Verts/ALE

Émissions provenant des systèmes de climatisation des véhicules à moteur
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