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Les textes adoptés AU PARLEMENT EUROPEEN EN SESSION PLENIERE ...THEME 4 – ENVIRONNEMENT / PROTECTION ANIMALE ......2007..
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Décembre 2007. |
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Politique
communautaire pour le milieu marin ***II Marquage
d'origine Naufrages
dans le détroit de Kerch et la mer Noire |
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Novembre 2007. |
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Stratégie
thématique en faveur de la protection des sols Définition
d'un cadre pour la protection des sols ***I L'impact
régional des tremblements de terre Mise
sur le marché des produits biocides (compétences
d'exécution de la Commission)***I Dissémination
volontaire d'OGM (compétences d'exécution de la
Commission) ***I Conférence
de Bali sur les changements climatiques
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Stratégie
thématique concernant l'utilisation durable des
pesticides Approbation
des premier et deuxième amendements à la
convention d'Espoo de la CEE-ONU * Stratégie
communautaire de réduction des émissions de CO 2
des voitures et véhicules commerciaux légers Piles,
accumulateurs ainsi que leurs déchets (compétences
d'exécution conférées à la
Commission) ***I
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Utilisation
de primates dans les expériences scientifiques
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Interdiction
des exportations de mercure métallique et stockage du
mercure métallique ***I
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Mettre
un terme à l'appauvrissement de la biodiversité
d'ici 2010 Normes
de qualité environnementale dans le domaine de l'eau
***I Économie
verte Instrument
financier pour l'environnement (LIFE+) ***III
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Évaluation
et gestion des inondations ***II Commission
temporaire sur le changement climatique
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Révision
de la directive-cadre sur les déchets ***I Stratégie
thématique pour le recyclage des déchets Mesures
techniques de conservation pour certains stocks de grands
migrateurs * Changement
climatique
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