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HAUT
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Les textes adoptés AU PARLEMENT EUROPEEN EN SESSION PLENIERE ...THEME 5 – TRANSPORTS / ENERGIES / INDUSTRIE / RECHERCHE ......2007..
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Décembre 2007. |
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Agence
européenne de la sécurité aérienne
***II Modification
de l'accord euro-méditerranéen relatif aux
services aériens entre la CE et le Maroc pour tenir
compte de l'adhésion de la Bulgarie et de la Roumanie à
l'UE * Accord
euroméditerranéen CE/Maroc relatif aux services
aériens * Instruments
de pesage à fonctionnement non automatique (version
codifiée) ***I Interopérabilité
du système ferroviaire communautaire ***I Avenir
du secteur textile après 2007 |
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Novembre 2007. |
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Unités
de mesure ***I
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Amélioration
de l'exécution des décisions de justice au sein de
l'Union européenne: la saisie des avoirs bancaires (Livre
vert) Sources
d'énergie conventionnelles et technologies dans le
domaine de l'énergie
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Septembre 2007. |
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Transport
intérieur des marchandises dangereuses ***I Restrictions
imposées par l'UE sur les liquides que les passagers
peuvent emporter à bord des avions Institut
européen de technologie ***I Feuille
de route pour les énergies renouvelables en Europe Dispositifs
de protection en cas de renversement des tracteurs agricoles ou
forestiers à roues (version codifiée) ***I Rétroviseurs
des tracteurs agricoles ou forestiers à roues (version
codifiée) ***I Application
de règles de concurrence aux secteurs des transports par
chemin de fer, route et voie navigable (version codifiée)
***I Plaque
d'immatriculation arrière des véhicules à
moteur à deux ou trois roues (version codifiée)
***I Sécurité
routière: véhicules à moteur à deux
roues, prescription pour la béquille (version codifiée)
***I Sécurité
routière: véhicules à moteur à deux
roues, dispositif de retenue pour passagers (version codifiée)
***I Droits
et obligations des voyageurs ferroviaires ***III Certification
des conducteurs de trains et de locomotives ***III Développement
de chemins de fer communautaires ***III
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Galileo Large
bande
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Itinérance
sur les réseaux publics de téléphonie
mobile ***I Impact
et conséquences des politiques structurelles sur la
cohésion de l'UE
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Mesures
pénales visant à assurer le respect des droits de
propriété intellectuelle ***I Accord-cadre
pour un programme multilatéral environnemental dans le
domaine nucléaire en Fédération de Russie
Organismes
habilités à effectuer l'inspection et la visite
des navires ***I Contrôle
par l'État du port (refonte) ***I Responsabilité
des entreprises assurant le transport de personnes par bateau en
cas d'accident ***I Enquêtes
sur les accidents dans le secteur des transports maritimes
***I Système
communautaire de suivi du trafic des navires et d'information
***I Instauration
de règles communes dans le domaine de la sûreté
de l'aviation civile ***II Accord
multilatéral sur la création d'un espace aérien
européen commun (EAEC ) * Espace
aérien européen commun Euratom:
bilan de 50 ans de politique européenne dans le domaine
de l'énergie nucléaire Industrie
automobile: réception harmonisée des véhicules,
remorques et systèmes ***II Règles
relatives aux quantités nominales des produits en
préemballages ***II Contribution
de la future politique régionale à la capacité
d'innovation de l'UE Services
publics de transports de voyageurs par chemin de fer et par
route ***II
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Agence
européenne de la sécurité aérienne
***I Contraintes
insulaires, naturelles et économiques dans le contexte de
la politique régionale Médiation
en matière civile et commerciale ***I Responsabilité
civile et garanties financières des propriétaires
de navires ***I Respect
des obligations des États du pavillon ***I
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Rapport
spécial n° 6/2005 de la Cour des comptes sur le
Réseau transeuropéen de transport Pour
une politique européenne en matière de spectre
radioélectrique Augmentation
du prix de l'énergie
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Programme
d'action européen pour la sécurité routière
- Bilan à mi-parcours Droits
et obligations des voyageurs ferroviaires internationaux
***II Certification
des conducteurs de trains et de locomotives ***II Développement
de chemins de fer communautaires ***II Le
statut de la société privée
européenne Les
périodes de prescription dans le cas des dommages
corporels et des accidents mortels dans le contentieux
transfrontalier Accord
CE/Corée de coopération scientifique et
technologique *
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