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Gérard ONESTA
Député Vert européen,
Vice Président du Parlement européen

Les textes adoptés AU PARLEMENT EUROPEEN EN SESSION PLENIERE

......2008.. JANVIER ............ SEPTEMBRE
................. FEVRIER ............ OCTOBRE
................. MARS ................. NOVEMBRE
................. AVRIL ................. DECEMBRE
................. MAI.
................. JUIN
................. JUILLET

......2007
......2006
......2005

Décembre 2008.

Session plénière du 15 au 18 décembre – STRASBOURG


Stock de hareng présent à l'ouest de l'Écosse *

Novembre 2008.

Session plénière du 17 au 20 novembre – STRASBOURG


Régimes de soutien en faveur des agriculteurs dans le cadre de la PAC *

Adaptation de la politique agricole commune *

Situation du secteur apicole

Octobre 2008.

Session plénière du 20 au 23 octobre – STRASBOURG


Reconstitution des stocks de cabillaud *

Gestion des flottes de pêche enregistrées dans les régions ultrapériphériques *

Juillet 2008.

Session plénière du 7 au 10 juillet – STRASBOURG


Régimes de soutien dans le cadre de la PAC *

Juin 2008.

Session plénière du 16 au 19 juin – STRASBOURG


Commercialisation des matériels de multiplication végétative de la vigne (version codifiée) *

Niveau minimal de formation des gens de mer (refonte) ***I

Fixation des limites de résidus des substances pharmacologiquement actives dans les aliments d'origine animale ***I

Importation de carcasses de volailles

Crise du secteur de la pêche

L'avenir de la filière ovine et caprine en Europe

Mai 2008.

Session plénière du 19 au 22 mai – STRASBOURG


Fonds communautaire du tabac *

Statistiques de la viande et du cheptel ***I

Une politique maritime intégrée pour l'Union européenne

Enquêtes sur la structure des exploitations agricoles et sur les méthodes de production agricole ***I

Avril 2008.

Mars 2008.

Session plénière du 10 au 14 mars – STRASBOURG


Organisation commune des marchés dans le secteur agricole (modification du règlement "OCM unique") *
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Identification et enregistrement des animaux de l'espèce porcine (version codifiée) *
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Commercialisation des plants de légumes (version codifiée) *
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Accord CE/Guinée-Bissau de partenariat dans le secteur de la pêche *
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Accord CE/ Côte d'Ivoire de partenariat dans le secteur de la pêche *
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Modification du règlement "OCM unique" pour les quotas nationaux de lait *
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Le bilan de santé de la PAC
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Agriculture durable et biogaz: nécessité de revoir la législation communautaire
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Février 2008.

Session plénière du 18 au 21 février – STRASBOURG


Installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse des tracteurs agricoles ou forestiers à roues (version codifiée) ***
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Suppression des parasites radioélectriques produits par les tracteurs agricoles ou forestiers (version codifiée) ***I
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Niveau sonore des tracteurs agricoles ou forestiers à roue (version codifiée) ***I
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Janvier 2008.

Session plénière du 14 au 17 et du 30 au 31 janvier – STRASBOURG


Actions à entreprendre par l'intermédiaire des applications de télédétection mises en place dans le cadre de la PAC
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