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Gérard ONESTA
Député Vert européen,
Vice Président du Parlement européen

Les textes adoptés AU PARLEMENT EUROPEEN EN SESSION PLENIERE

......2008.. JANVIER ............ SEPTEMBRE
................. FEVRIER ............ OCTOBRE
................. MARS ................. NOVEMBRE
................. AVRIL ................. DECEMBRE
................. MAI.
................. JUIN
................. JUILLET

......2007
......2006
......2005

Décembre 2008.

Session plénière du 15 au 18 décembre – STRASBOURG


Dépenses dans le domaine vétérinaire (version codifiée) *

Compétences et coopération en matière d'obligations alimentaires *

Sociétés annuaires fallacieuses

Aménagement du temps de travail ***II

Plan d'action européen pour la mobilité de l'emploi (2007-2010)

Sécurité des jouets ***I

L'impact de la contrefaçon sur le commerce international

Novembre 2008.

Session plénière du 17 au 20 novembre – STRASBOURG


Statistiques communautaires de la santé publique et de la santé et de la sécurité au travail ***II

Statistiques européennes ***I

Avenir des régimes de sécurité sociale et de pension: leur financement et la tendance à l'individualisation

VIH/sida: dépistage et traitement précoce

Octobre 2008.

Session plénière du 20 au 23 octobre – STRASBOURG


Récipients à pression simples (Version codifiée) ***I

Certificat complémentaire de protection pour les médicaments (Version codifiée) ***I

Utilisation confinée de micro-organismes génétiquement modifiés (Refonte) ***I

Travail intérimaire ***II

Protection des enfants lors de l'utilisation de l'internet et d'autres technologies de communication ***I

Modifications des termes d'une autorisation de mise sur le marché de médicaments ***I

Protection des consommateurs en ce qui concerne certains aspects de l'utilisation des biens à temps partagé ***I

Défis pour les conventions collectives dans l'UE

Sûreté de l'aviation et scanners corporels

Juillet 2008.

Session plénière du 7 au 10 juillet – STRASBOURG


Procédure d'autorisation uniforme pour les additifs, enzymes et arômes alimentaires ***II

Additifs alimentaires ***II

Arômes et ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes ***II

Enzymes alimentaires ***II

Juin 2008.

Session plénière du 16 au 19 juin – STRASBOURG


Contrôles vétérinaires applicables dans les échanges intracommunautaires (version codifiée) *

Année européenne de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale ***I

Les incidences de la politique de cohésion sur l'insertion des populations et des catégories vulnérables

Mai 2008.

Session plénière du 19 au 22 mai – STRASBOURG


Lignes directrices pour les politiques de l'emploi des États membres*

Stratégie communautaire en matière de politique des consommateurs pour la période 2007-2013

Femmes et sciences

Hausse des prix des produits alimentaires dans l'UE et dans les pays en développement

Avril 2008.

Session plénière du 21 au 24 avril – STRASBOURG


Don et transplantation d'organes: actions politiques au niveau de l'Union européenne

Mettre fin à la situation des sans-abri dans la rue

Contribution du bénévolat à la cohésion économique et sociale

Extension du champ d'application de la directive 2003/109/CE aux bénéficiaires d'une protection internationale *

Livre vert sur le rôle de la société civile dans la politique en matière de drogue dans l'Union européenne

Mars 2008.

Session plénière du 10 au 14 mars – STRASBOURG


La situation des femmes dans les zones rurales de l'UE
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Amélioration de la qualité de vie des personnes âgées ***I
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La situation particulière des femmes en prison et l'impact de l'incarcération des parents sur la vie sociale et familiale
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Égalité des genres et autonomisation des femmes dans la coopération au développement
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Février 2008.

Session plénière du 18 au 21 février – STRASBOURG


Recensements de la population et du logement ***I
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Les lignes directrices intégrées pour la croissance et l'emploi (Partie: grandes orientations des politiques économiques des États membres et de la Communauté): lancement du nouveau cycle (2008-2010)
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Accréditation et surveillance du marché dans le contexte de la commercialisation des produits ***I
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Cadre commun pour la commercialisation des produits ***I
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Application de règles techniques nationales à des produits commercialisés légalement dans un autre État membre ***I
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Janvier 2008.

Session plénière du 14 au 17 et du 30 au 31 janvier – STRASBOURG


Application des régimes de sécurité sociale aux travailleurs salariés, aux travailleurs non salariés et aux membres de leur famille qui se déplacent à l'intérieur de la Communauté ***I
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Stratégie communautaire 2007-2012 pour la santé et la sécurité au travail
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Crédit aux consommateurs ***II
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