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Gérard ONESTA
Député Vert européen,
Vice Président du Parlement européen





Les textes adoptés AU PARLEMENT EUROPEEN EN SESSION PLENIERE

...THEME 4 – ENVIRONNEMENT / PROTECTION ANIMALE

......2008.. JANVIER ............ SEPTEMBRE
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FEVRIER ............ OCTOBRE
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MARS ................. NOVEMBRE
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AVRIL ................. DECEMBRE
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MAI.
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JUIN
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JUILLET

......2007
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2006
......
2005


Juillet 2008.

Session plénière du 7 au 10 juillet – STRASBOURG


Conservation des oiseaux sauvages (adaptation à la procédure de réglementation avec contrôle) ***I

Protocole relatif à l'évaluation stratégique environnementale à la convention d'Espoo de 1991 *

Modification de la directive 2003/87/CE afin d'intégrer les activités aériennes dans le système communautaire d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre ***II

Impact sur l'environnement du gazoduc prévu en mer Baltique pour relier la Russie à l'Allemagne

Juin 2008.

Session plénière du 16 au 19 juin – STRASBOURG


Révision de la directive-cadre sur les déchets ***II

Normes de qualité environnementale dans le domaine de l'eau ***II

Renforcer la capacité de réaction de l'Union européenne en cas de catastrophes

Mai 2008.

Session plénière du 19 au 22 mai – STRASBOURG


Simplification des procédures d'établissement des listes et de publication de l'information dans les domaines vétérinaire et zootechnique *

Protection de l'environnement par le droit pénal ***I

Données scientifiques du changement climatique: conclusions et recommandations en vue d'une prise de décisions

Une nouvelle stratégie de santé animale pour l'Union européenne (2007-2013)


Session plénière du 21 au 24 avril – STRASBOURG


Naufrage du cargo New Flame et retombées dans la baie d'Algésiras

Stratégie européenne en matière de diversité biologique (COP 9) et de prévention des risques biotechnologiques (COP-MOP 4)

Livre Vert sur les instruments fondés sur le marché en faveur de l'environnement et des objectifs politiques connexes

Mars 2008.

Session plénière du 10 au 14 mars – STRASBOURG


Fonds mondial pour la promotion de l'efficacité énergétique et des énergies renouvelables
Pour lire le texte en intégralité

Février 2008.

Session plénière du 18 au 21 février – STRASBOURG


Agence européenne pour l'environnement et réseau européen d'information et d'observation pour l'environnement (version codifiée) ***I
Pour lire le texte en intégralité

Janvier 2008.