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Gérard ONESTA
Député Vert européen,
Vice Président du Parlement européen

Les textes adoptés AU PARLEMENT EUROPEEN EN SESSION PLENIERE

......2008.. JANVIER ............ SEPTEMBRE
................. FEVRIER ............ OCTOBRE
................. MARS ................. NOVEMBRE
................. AVRIL ................. DECEMBRE
................. MAI.
................. JUIN
................. JUILLET

......2007
......2006
......2005

Juillet 2008.

Session plénière du 7 au 10 juillet – STRASBOURG


Prescriptions minimales de sécurité et de santé pour l'utilisation d'équipements de travail (deuxième directive particulière au sens de l'article 16, paragraphe 1, de la directive 89/391/CEE) (Version codifiée)***I

Modification de la directive 2004/49/CE concernant la sécurité des chemins de fer communautaires ***II

Juin 2008.

Session plénière du 16 au 19 juin – STRASBOURG


Protection des piétons et autres usagers vulnérables de la route ***I

Reconnaissance réciproque des attestations de navigabilité pour les bateaux de la navigation intérieure (version codifiée) ***I

Procédure communautaire assurant la transparence des prix au consommateur final industriel de gaz et d'électricité (refonte) ***I

Dénominations textiles (refonte) ***I

Marché intérieur de l'électricité ***I

Conditions d'accès au réseau pour les échanges transfrontaliers d'électricité ***I

Transport intérieur des marchandises dangereuses ***II

Gestion de la sécurité des infrastructures routières ***I

Charte européenne des droits des consommateurs d'énergie

Vers une mobilité plus sûre, plus propre et plus performante en Europe: premier rapport sur l'initiative "Véhicule intelligent"

Mai 2008.

Session plénière du 19 au 22 mai – STRASBOURG


Création de l'entreprise commune Piles à combustible et Hydrogène *

Commerce des matières premières et des produits de base

Interdiction des exportations de mercure métallique et stockage du mercure métallique ***II

Conditions à respecter pour exercer la profession de transporteur par route ***I

Accès au marché du transport international de marchandises par route (refonte) ***I

Amélioration des pratiques de démantèlement des navires (Livre vert)

REACH (projet de règlement établissant des méthodes d'essai)

Avril 2008.

Session plénière du 21 au 24 avril – STRASBOURG


Application de l'article 81, paragraphe 3, du traité à certaines catégories d'accords, de décisions et de pratiques concertées entre compagnies maritimes de ligne ("consortia") (version codifiée) *

Programmes européens de radionavigation par satellite (EGNOS et Galileo) ***I

Mars 2008.

Session plénière du 10 au 14 mars – STRASBOURG


Institut européen d'innovation et de technologie ***II
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La politique européenne du transport durable en tenant compte des politiques européennes de l'énergie et de l'environnement
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Statistiques de l'énergie ***I
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Statistiques sur les produits phytopharmaceutiques ***I
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Taxation de l'essence sans plomb et du gazole *
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Février 2008.

Session plénière du 18 au 21 février – STRASBOURG


Exposition des travailleurs aux risques dus aux agents physiques (champs électromagnétiques) ***I
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Plaques et inscriptions réglementaires concernant les véhicules à moteur et leurs remorques (version codifiée) ***I
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Dispositifs d'éclairage de la plaque d'immatriculation arrière des véhicules à moteur et de leurs remorques (version codifiée) ***I
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Suivi de l'agenda territorial et de la charte de Leipzig – vers un programme d'action européen en faveur du développement spatial et de la cohésion territoriale
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Janvier 2008.

Session plénière du 14 au 17 et du 30 au 31 janvier – STRASBOURG


Contrôle des transports de marchandises dangereuses par route (compétences d'exécution de la Commission) ***
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Suppression de discriminations en matière de prix et conditions de transport ***
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Redevances aéroportuaires ***
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CARS 21: un cadre réglementaire concurrentiel pour le secteur automobile
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Le rôle des femmes dans l'industrie
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Résultats du forum sur la gouvernance de l'Internet (Rio de Janeiro, 12 au 15 novembre 2007)
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