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Gérard ONESTA
Député Vert européen,
Vice Président du Parlement européen





Les textes adoptés AU PARLEMENT EUROPEEN EN SESSION PLENIERE

...THEME 5 – TRANSPORTS / ENERGIES / INDUSTRIE / RECHERCHE

......2009.. JANVIER ............ SEPTEMBRE
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FEVRIER ............ OCTOBRE
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MARS ................. NOVEMBRE
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AVRIL ................. DECEMBRE
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MAI.
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JUIN
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JUILLET

......2008
......2007
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2006
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2005


Mars 2009.

Session plénière du 9 au 12 mars 2009 – STRASBOURG

Accord CE/Arménie sur certains aspects des services aériens *

Accord CE/Israël sur certains aspects des services aériens *

Prescriptions pour l'homologation relatives à la sécurité générale des véhicules à moteur ***I

Émissions industrielles (prévention et réduction intégrées de la pollution) (refonte) ***I

Règles et normes communes concernant les organismes habilités à effectuer l'inspection et la visite des navires ainsi que les activités pertinentes des administrations maritimes (refonte) ***III

Règles et normes communes concernant les organismes habilités à effectuer l'inspection et la visite des navires (refonte) ***III

Contrôle par l'État du port (refonte) ***III

Système communautaire de suivi du trafic des navires et d'information ***III

Enquêtes sur les accidents dans le secteur des transports maritimes ***III

Responsabilité des transporteurs de passagers par mer en cas d'accident ***III

Assurance des propriétaires de navires pour les créances maritimes ***II

Respect des obligations des États du pavillon ***II

Taxation des poids lourds pour l'utilisation de certaines infrastructures ***I

Relever les défis de l'approvisionnement en pétrole

Ecologisation des transports et internalisation des coûts externes

Création d'un espace aérien commun avec Israël


Février 2009.

Session plénière du 2 au 5 février 2009 – STRASBOURG

Un agenda pour un avenir durable de l'aviation générale et d'affaires

Deuxième analyse stratégique de la politique énergétique

Suivi des plans d'action nationaux en matière d'efficacité énergétique: première évaluation


Janvier 2009.

Session plénière du 12 au 15 janvier 2009 – STRASBOURG

Éléments de sécurité et éléments biométriques intégrés dans les passeports et les documents de voyage ***I