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Gérard ONESTA
Député Vert européen,
Vice Président du Parlement européen





Les textes adoptés AU PARLEMENT EUROPEEN EN SESSION PLENIERE

...THEME 7 – SOCIAL / SANTE / SERVICES PUBLICS / CONSOMMATION

......2009.. JANVIER ............ SEPTEMBRE
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FEVRIER ............ OCTOBRE
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MARS ................. NOVEMBRE
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AVRIL ................. DECEMBRE
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MAI.
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JUIN
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JUILLET

......2008
......2007
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2006
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2005


Mars 2009.

Session plénière du 9 au 12 mars 2009 – STRASBOURG

Egalité de traitement et d'accès entre les hommes et les femmes dans les arts du spectacle

Intégrité des jeux d'argent en ligne

Garantir la qualité des produits alimentaires – harmonisation ou reconnaissance mutuelle des normes

Lignes directives pour les politiques de l'emploi des États membres *

Lignes directrices pour les politiques de l'emploi

Favoriser les carrières et la mobilité: un partenariat européen pour les chercheurs

La protection des consommateurs, et en particulier des mineurs, en ce qui concerne l'utilisation des jeux vidéo

Enfants de migrants


Février 2009.

Session plénière du 2 au 5 février 2009 – STRASBOURG

La non-discrimination basée sur le sexe et la solidarité entre les générations

Application de la directive 2002/14/CE établissant un cadre général relatif à l'information et la consultation des travailleurs dans la Communauté européenne

Économie sociale

Santé mentale

Carte professionnelle européenne pour les prestataires de services

La lutte contre la maladie d'Alzheimer


Janvier 2009.

Session plénière du 12 au 15 janvier 2009 – STRASBOURG

Régime commun d'échanges pour l'ovalbumine et la lactalbulmine (Version codifiée) *

La fibromyalgie

Marchés publics dans les domaines de la défense et de la sécurité ***I

Substances et préparations dangereuses (dichlorométhane) ***I

La transposition et l'application de la directive 2002/73/CE relative à la mise en œuvre du principe de l'égalité de traitement entre hommes et femmes en ce qui concerne l'accès à l'emploi, à la formation et à la promotion professionnelles, et les conditions de travail