Carré d'Europe N°6 – PRINTEMPS 2001 L'Europe vue de l'Hémicycle
Le tigre et la carpette

La vague d'indignation soulevée à travers tout le continent,
par le traité de Nice, ne serait pour monsieur Védrine,
qu'une "erreur d'appréciation collective" !

Hubert Védrine est content de lui : Nice a accouché d'un bon traité. Quant à la vague d'indignation que ledit traité a soulevé à travers tout le continent, ce n'est, pour monsieur Védrine, qu'une "erreur d'appréciation collective" (sic !). Voici donc le traité de Nice en quête de ratification par les 15 parlements nationaux. Quid du Parlement Européen ?
Le traité n'est pas conçu pour s'embarrasser de l'accord de l'assemblée représentant les citoyens de l'Union… Pourtant le Parlement Européen peut avoir un vrai poids moral, s'il décide de se faire entendre. Mais de quelle voix : rugissement ou murmure ? On dit souvent que, parce que les deux "grands" groupes (PPE et PSE) qui le dominent sont rapidement rappelés à l'ordre par leurs gouvernements respectifs, ce parlement a coutume de "bondir comme un tigre… et d'atterrir comme une carpette".
Qu'en sera-t-il cette fois ? Un rapport prévu pour mai s'annonce virulent et critique comme jamais ce parlement n'osa l'être lors de l'évaluation des traités précédents. Pour autant, le courage politique du PPE et du PSE n'irait pas jusqu'à sommer les parlements nationaux de rejeter le "machin" niçois. On s'oriente plutôt vers "l'exigence" faite au Conseil Européen d'un saut institutionnel d'ici 2004. Le Conseil devrait alors garantir (mais comment ?) d'abandonner le système de la Conférence Inter Gouvernementale, qui ne sécrète que la stérilité des égoïsmes nationaux, pour le remplacer, dès 2002, par une Conférence Constitutionnelle, composée de parlementaires européens et nationaux (et régionaux ?) chargée de rédiger, en concertation étroite avec la société civile, les futures règles démocratiques de l'Union. Sur le modèle de la "Convention" qui avait élaboré la Charte des Droits Fondamentaux, une refonte générale s'impose : rôle de l'Union, désignation de l'exécutif, renforcement du contrôle parlementaire et des institutions juridiques, amélioration de la Charte… Le Parlement ne veut pas de sujet tabou.
Les grandes manœuvres ont commencé pour faire pression sur le Conseil : en mars la Commission a lancé un débat dans les écoles européennes, et la Commission des Affaires Constitutionnelles accueillait des élus nationaux de tous les Etats membres et des pays candidats à l'Union. Le constat est unanime : Si l'Europe n'avance pas, elle meurt.
Critique féroce de Nice, urgence d'une constitution européenne, autant d'éléments repris dans l'appel lancé par des députés européens français de tous bords à l'adresse de leurs homologues de l'Assemblée Nationale. À l'origine de cette initiative, on trouve Alain Lamasssoure (UDF), Philippe Herzog (apparenté PC), Alain Duhamel (PS), ainsi que Gérard Onesta et Dany Cohn-Bendit (Verts).
À peine né, le traité de Nice doit être dépassé. C'est dire sa valeur.
Alors, tigre ou carpette ? … à suivre.

Contact
Intergroupe pour une Constitution Européenne
Tél. : + 32 25 08 30 30